Marque expirée - Marque en non vigueur

MINELLI
MINELLI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99791881
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2019

Présentation de la marque MINELLI

Déposée le 12 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MINELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MINELLI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINELLI domicilié(e) 155 rue du Dirigeable, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2398137) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 157 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2398137) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINELLI est expirée depuis le 12 mai 2019.

MINELLI a également déposé les autres marques suivantes : UNE SIGNATURE MINELLI , SP , CONTRAT MINELLI , MINELLISIME , MINELLI , JR JEAN RIMBAUD , ORCADE , MONCLAIR , SAG , MINELLI JUNIOR


MINELLI SA Société Anonyme - 155 rue du Dirigeable, ZI les Paluds,13400 AUBAGNE (dossier no 2398137) - 13400 - France - SIREN 413157306


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2398137) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400523 - Publication au BOPI 2004-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398137 - Publication au BOPI 2009-02-12

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412029 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410295 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425452 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425462 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456994 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456993 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°638997 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642244 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.